Marque enregistrée - Marque en vigueur

Salon des Vignerons Independants
OCD

Numéro de dépôt :
4503475
Date de dépôt :
27/11/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2028
Salon des Vignerons Independants de OCD

Présentation de la marque Salon des Vignerons Independants

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2018 par OCD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Salon des Vignerons Independants » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-51 du 21 décembre 2018.

Le déposant est OCD domicilié(e) 20 rue Augustoni Drapiez - 59000 - LILLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Yves LEMARCHAND domicilié(e) 20 rue Auguston Drapiez - 59000 - LILLE - France.

La marque Salon des Vignerons Independants a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4503475.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Salon des Vignerons Independants arrivera à expiration en date du 27 novembre 2028.

OCD a également déposé les autres marques suivantes : HautsDeFrance Brocante , Les vins de terroir et produits régionaux , ARTS D'AUJOURD'HUI , CHIC-CHOC-CHOCOLAT! , Salon Les vins de terroir


OCD - 20 rue Augustoni Drapiez - 59000 - LILLE - France


Monsieur Jean Yves LEMARCHAND - 20 rue Auguston Drapiez - 59000 - LILLE - France


Publication - Publication le 21 déc. 2018 au BOPI 2018-51

Enregistrement avec modification - Publication le 6 sept. 2019 au BOPI 2019-36

Travaux de bureau ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ; émissions télévisées ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Recyclage professionnel ; prêt de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie.